Conseil Municipal du 15 mars 2023

Ordre du jour du conseil municipal du 15 mars 2023

Liste des délibérations CM du 15 mars 2023
Procès-verbal CM du 15 mars 2023

A compter du 1er juillet 2022, la liste des délibérations remplace le compte-rendu, conformément à l’ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 portant des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements.

1. FINANCES – Présentation du rapport sur les orientations budgétaires – Débat - Vote. Adopté à l’unanimité des membres présents.
2. URBANISME – Débat complémentaire sur les orientations du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (P.A.D.D). Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.
3. FINANCES – NOREADE – Remplacement en tout ou partie de la contribution de la commune, au titre de la défense extérieure contre l’incendie (D.E.C.I), par le produit des impôts. Adopté à l’unanimité des membres présents.
4. INTERCOMMUNALITÉ – Création d’une chasse aux trésors géolocalisée en partenariat avec la C.C.F.L. – Adopté à l’unanimité des membres présents.
5. PERSONNEL – Modification du tableau des effectifs – Création de postes – Adopté à l’unanimité des membres présents.
6. AFFAIRES GÉNÉRALES – Vente de 2 véhicules à Monsieur Désiré WINTERSTEIN. Adopté à l’unanimité des membres présents.
7. AFFAIRES GÉNÉRALES – Acquisition du « Bois REGNIER » au chemin des Dix Cailloux. Adopté à l’unanimité des membres présents.
8. AFFAIRES GÉNÉRALES – Remplacement de Monsieur Jean-Luc MAYEUX dans la C.A.O et les commissions. Adopté à l’unanimité des membres présents.