Conseil Municipal du 13 avril 2023
Ordre du jour du conseil municipal du 13 avril 2023
Liste des délibérations CM du 13 avril 2023
Procès-verbal CM du 13 avril 2023
A compter du 1er juillet 2022, la liste des délibérations remplace le compte-rendu, conformément à l’ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 portant des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements.
1. FINANCES – Présentation et vote du compte administratif 2022 – Débat - Vote. Adopté à l’unanimité des membres présents.
2. URBANISME – Présentation et approbation du compte de gestion du Trésorier. Adopté à l’unanimité des membres présents.
3. FINANCES – Affectation du Résultat 2022. Adopté à l’unanimité des membres présents.
4. FINANCES – Fixation du taux des taxes locales – Adopté à l’unanimité des membres présents.
5. FINANCES – Subventions aux associations – Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés. 2 abstentions.
6. FINANCES – Présentation et vote du Budget Primitif 2023 -. Adopté à l’unanimité des membres présents.
7. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Bilan des acquisitions et cessions opérées en 2022. Adopté à l’unanimité des membres présents.
8. MARCHÉS PUBLICS – Décisions du Maire.
9. FINANCES – Demande de garantie d’emprunt – Habitat Hauts-de-France - Adopté à l’unanimité des membres présents.
10. FINANCES – Construction d’un espace sportif et de multi-activités – Demande de subvention au Département du Nord - Adopté à l’unanimité des membres présents.
11. FINANCES – Démolition, reconstruction et rénovation de l’Hôtel de Ville – Demande de subvention au Département du Nord - Adopté à l’unanimité des membres présents.
12. FINANCES – Démolition, reconstruction et rénovation de l’Hôtel de Ville – Demande de Fonds de concours C.C.F.L - Adopté à l’unanimité des membres présents.
13. FINANCES – Construction d’un espace sportif et de multi-activités – Demande de Fonds de concours C.C.F.L - Adopté à l’unanimité des membres présents.
14. AFFAIRES GÉNÉRALES – Consultation publique S.A.R.L ENERGIE VERTE DU BAYARD – Avis du conseil municipal. Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés. 3 abstentions.