Conseil municipal du 11/12/2023
Ordre du jour du 11 Décembre 2023
Délibérations du 11 Décembre 2023
Procès verbale du 11 Décembre 2023
A compter du 1er juillet 2022, la liste des délibérations remplace le compte-rendu, conformément à l’ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 portant des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements.