Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 6 juin 2018
Etaient présents :
MM. MAHIEU Philippe, VERHAEGHE Marie-Thérèse, BODART Michel, MOUFLIN Caroline, DUPAS Michel, EVRARD Monique, BOSSAERT Marie-Madeleine, TURPIN Edmond, DEROCQ Sabine, HERCHIN Georgy, LECOEUCHE Michelle, VAN LITSENBORGH Mickaël, DEBRAY Jean-Yves, MERLEN Dorothée, DELVART Dominique, LEFEBVRE Yves, BRUNET Véronique, DEQUEKER Christelle, DONZE Florence, BERTHE Marie-José, WAREMBOURG Jean-Marc.
Etaient absents :
Mme PRINGUEZ Valérie
Mr DEVOSSE Thierry
Ont donné procuration :
- M. MAYEUX Jean-Luc à Mme VERHAEGHE Marie-Thérèse
- M. NORO Bruno à Mme EVRARD Monique
- Mme HESSCHENTIER Marie à Mme BOSSAERT Marie-Madeleine
- Mme DELERUE Laurence à Mme MOUFLIN Caroline
- M. LELEU Rodrigue à Mme BRUNET Véronique
- M. CLAUDON Pierre à M. TURPIN Edmond
Secrétaire de séance :
Mme BOSSAERT Marie-Madeleine
Assistait à la réunion :
M. Fabrice PIETERSOONE, Directeur Général des Services
Monsieur le Maire ouvre la séance, fait l’ordre des présents, le quorum étant atteint, la séance peut avoir lieu.
La délibération n°1 concerne l’évolution du schéma de mutualisation communautaire. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
La délibération n°2 concerne l’approbation du procès-verbal de la commission d’évaluation des charges transférées. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
La délibération n°3 concerne la fixation du nombre de représentants et la désignation des membres titulaires et suppléants représentant l’administration au comité technique paritaire des agents municipaux et du C.C.A.S. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
La délibération n°4 concerne une modification du tableau des effectifs suite à la suppression et la création de postes. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
La délibération n°5 concerne la décision modificative n°1. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
La délibération n°6 concerne la fixation des tarifs pour les emplacements de parking privatif rue Auguste Noël. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
La délibération n°7 concerne la cession de terrains à l’E.H.P.A.D de Beaupré. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.