Les élus

Réunion du conseil municipal le 23 septembre

La prochaine réunion du conseil municipal qui aura lieu le lundi 23 Septembre 2013, à 19 heures, Grand Salon de l’Hôtel de Ville.

L’ordre du jour est le suivant :

basse-rue 02Visite de quartiers Basse rue, rue des Taureaux, Riez Bailleul, rue Mathon

Le 24 mars par un froid inhabituel, les élus ont repris leurs visites de quartiers le dimanche matin.

Au prochain conseil municipal

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le mercredi 26 Juin 2013, à 19 heures, dans le grand salon de l'hôtel de ville.

L'ordre du jour est le suivant :

  • Adoption du procès-verbal en date du 26 Mars 2013.
  • Intercommunalité – Répartition des sièges au sein de l'organe délibérant de la communauté de communes Flandre Lys à compter du prochain renouvellement général des conseils municipaux.
  • Intercommunalité – SIPAL – paiement de la cotisation 2013.
  • Intercommunalité – S.I.A Lys Deûle – paiement de la contribution communale.
  • Affaires Générales – Modification des tarifs de la cantine scolaire.
  • Affaires Générales – Nouvelle dénomination de l'ancienne cantine scolaire.
  • Affaires Générales – Achat d'un terrain aux consorts REVILLION-CREPELLE.
  • Finances – Construction du groupe scolaire – Demande de subvention au Conseil Général du Nord.
  • Finances – Construction du groupe scolaire – Demande de subvention au Conseil Régional.
  • Personnel – Suppression de postes – Avis du C.T.P.
  • Affaires Générales – Indemnisation d'un riverain de la rue Jean Mermoz.
  • Affaires Générales – Signature d'une convention d'occupation du Domaine Public de NOREADE.
  • Finances – Autorisation d'ouverture d'un compte à terme.
  • Questions diverses.

Le budget 2016

«Les réunions les plus importantes du conseil municipal ont lieu en février et mars, lors de la présentation des comptes 2015 et des propositions pour 2016. J’ai tenté, en termes simples et avec des photos, d’expliquer les décisions prises par le conseil municipal. Les montants présentés sont également arrondis.»
Philippe Mahieu

Le budget de la commune est scindé en deux sections :

La section de fonctionnement qui regroupe les charges courantes nécessaires au fonctionnement de la commune. Ces dépenses sont équilibrées par des recettes fiscales et la participation des familles.

Budget de fonctionnement : environ 9 millions d’euros/an

Dépenses

•Charges de personnel   48%
Rémunérations + charges de personnel
•Charges à caractère général   26%
Par ordre d’importance :
Location de matériel, prestataires de services (chauffage, reprographie, ascenseurs, …).
Électricité (tous bâtiments confondus)
Sorties à la piscine pour les écoliers, restauration scolaire, visites pédagogiques.
Entretien des espaces verts, bicross.
Toutes assurances (personnes et biens).
•Autres charges de gestion courante   20%
Subventions au Centre Communal d’Action Sociale (1), aux associations, cotisations incendie, SIDEN/SIAN.
•Opération d’ordre entre sections (2)   5,32%
•Atténuation de produits (3) 0,40%

Recettes

•Impôts et taxes   79%
Produits des taxes foncières et d’habitation, attribution de compensation (ex-taxe professionnelle )
•Dotations, subventions, participations   10%
dont les dotations de l’État en baisse
•Produits des services du domaine   6,5%
Halte-garderie, restauration scolaire, médiathèque, école de musique
•Atténuation de charges   3,5%
Remboursement sur rémunérations du personnel
•Autres produits de gestion courante   1%
Revenus des immeubles
Recettes d’investissement
•Taxe d’aménagement (ex-Taxe Locale d’Équipement) appliquée sur tous les permis de construire.
•Taxes sur la Valeur Ajoutée (TVA)
Le Trésor Public rembourse à la commune une partie de la TVA payée sur les gros travaux des années précédentes.
•Excédent ou report de l’année précédente dénommé « excédent de fonctionnement capitalisé ».

Investissements 2016 : environ 5 millions d’euros

Certains chantiers, démarrés en 2015, sont poursuivis en 2016. Les sommes allouées ou prévues en 2015 sont reportées sur le budget 2016. C’est ce que l’on appelle les restes à réaliser. Ils s’élèvent, sur le budget 2016, à 3.111.076€ et concernent :
•la mise en accessibilité des bâtiments communaux ;
•l’aménagement du parking de la salle des fêtes Christian Croquet ;
•le chantier de voirie rue de Verdun, allée des fusains et avenue des aulnes ;
•les premières dépenses pour les travaux de l’ex-groupe scolaire Antoine de Saint Exupéry et de l’ancienne école de l’Alloeu.
A ces montants déjà provisionnés (3.111.076€), le conseil municipal a ajouté des crédits pour environ 2 millions d’euros, essentiellement pour :
•la réhabilitation des deux écoles citées plus haut ;
•la réfection de la voirie de la rue de la Perche ;
•un complément pour la mise en accessibilité des bâtiments.

Éclairages

(1) Subventions au CCAS
Le Centre Communal d’Action Sociale reçoit une subvention de la commune qui lui permet d’assurer l’aide alimentaire aux plus démunis, mais aussi de financer les dépenses de la Maison pour Tous : centres de loisirs, activités périscolaires, Espace jeunes, séjours aux sports d’hiver et d’été des ados.
(2) Opération d’ordre entre sections
Écritures comptables passées dans le cadre des amortissements.
(3) Atténuations de produits
Nous n’atteignons pas le quota de logements à caractère social imposé par l’État. De ce fait, nous sommes redevables au Trésor Public d’un montant de 32.000€ chaque année.

Sous-catégories

conseil municipal, maire, adjoints au maire
commissions municipales

Délibérations