hotel-de-ville-05Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 10 mars 2014

Etaient présents : MM. MAHIEU Philippe, VERHAEGHE Marie-Thérèse, BODART Michel, MOUFLIN Caroline, DUPAS Michel, EVRARD Monique, MAYEUX Jean-Luc,  BOSSAERT Marie-Madeleine, NORO Bruno, TURPIN Edmond, DEROCQ Sabine, DONZE Florence, HERCHIN Georgy, DEBAILLEUL Bérengère, LECOEUCHE Michèle, DEVOSSE Thierry, VALENTIN Evelyne, FEUTRIE Jean-Pierre.

Absentes:

Mme BOUCHEZ Murielle
Mme WAZÉ Véronique

Ont donné procuration : 

Mme BAILLET Isabelle à Mme EVRARD Monique
M. GARRIC David à M. DUPAS Michel
M. SALOME Pascal à M. TURPIN Edmond
M. CLAUDON Pierre à Mme VERHAEGHE Marie-Thérèse
Mme BONNEL Angélique à Mme MOUFLIN Caroline
M. LEBLEU Grégory à M. BODART Michel
Mme DELERUE Laurence à M. MAYEUX Jean-Luc
M. MURICE Jean-Marie à M. FEUTRIE Jean-Pierre
M. DEFOORT Michel à Mme VALENTIN Evelyne

Secrétaire de séance :

Mme BOSSAERT Marie-Madeleine

Assistait à la réunion :

M. Fabrice PIETERSOONE, Directeur Général des Services

Monsieur le Maire ouvre la séance, fait l’ordre des présents, le quorum étant atteint, la séance peut avoir lieu.

  • La délibération n°1 concerne la présentation et le vote du compte administratif 2013. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
  • La délibération n°2 concerne la présentation et l’approbation du compte de gestion du Trésorier. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
  • La délibération n°3 concerne l ’affectation du résultat 2013. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
  • La délibération n°4 est relative à la fixation du taux des 3 taxes. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
  • La délibération n°5 concerne la présentation et le vote du budget primitif 2014. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
  • La délibération n°6 concerne le bilan des acquisitions et cessions opérées en 2013. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
  • La délibération n°7 est relative à une demande de subvention au titre de la réserve parlementaire pour la construction d’un groupe scolaire. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
  • La délibération n°8 concerne le paritarisme du comité technique. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
  • La délibération n°9 est relative à une modification du tableau des effectifs. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
  • La délibération n°10 est relative à la mise en place de la prime de technicité forfaitaire. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
  • La délibération n°11 est relative au classement de « l’impasse Decherf » dans la rue Jean Mermoz dans le domaine public et à la demande d’ouverture de l’enquête publique préalable à la déclaration d’utilité publique et de l’enquête parcellaire. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.