hotel-de-ville-01 thCompte-rendu de la réunion du conseil municipal du 29 janvier 2014

Etaient présents :

MM. MAHIEU Philippe, VERHAEGHE Marie-Thérèse, BODART Michel, MOUFLIN Caroline, DUPAS Michel, EVRARD Monique, BOSSAERT Marie-Madeleine, NORO Bruno, TURPIN Edmond, DEROCQ Sabine, DONZE Florence, HERCHIN Georgy, DEBAILLEUL Bérengère, LECOEUCHE Michèle, BONNEL Angélique, DELERUE Laurence, DEVOSSE Thierry, VALENTIN Evelyne, MURICE Jean-Marie, FEUTRIE Jean-Pierre.

Absente excusée :

  • Mme BOUCHEZ Murielle

Ont donné procuration : 

  • M. MAYEUX Jean-Luc à Mme BOSSAERT Marie-Madeleine
  • Mme BAILLET Isabelle à Mme EVRARD Monique
  • M. GARRIC David à M. HERCHIN Georgy
  • M. SALOME Pascal à Mme MOUFLIN Caroline
  • M. CLAUDON Pierre à Mme VERHAEGHE Marie-Thérèse
  • M. LEBLEU Grégory à M. BODART Michel
  • M. DEFOORT Michel à Mme VALENTIN Evelyne
  • Mme WAZÉ Véronique à M. MURICE Jean-Marie

Secrétaire de séance :

  • Mme BOSSAERT Marie-Madeleine

Assistait à la réunion :

  • M. Fabrice PIETERSOONE, Directeur Général des Services

Monsieur le Maire ouvre la séance, fait l’ordre des présents, le quorum étant atteint, la séance peut avoir lieu.

  • La délibération n°1 concerne le débat d’orientation budgétaire.
  • La délibération n°2 est relative au retrait du S.I.D.E.N – S.I.A.N de la commune de Neuville-Saint-Vaast pour la compétence eaux pluviales – comité syndical du 30 avril 2013. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
  • La délibération n°3 concerne la communication des rapports d’activités 2011 et 2012 du Syndicat intercommunal d’Energie des communes de Flandre (S.I.E.C.F).
  • La délibération n°4 est relative à la cotisation communale au S.I.E.C.F. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
  • La délibération n°5 concerne une avance sur subvention 2014 à l’association « La Gorgue en Fête ». La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
  • La délibération n°6 concerne la transaction avec la société 3 Arches pour l’annulation du marché pour la mission de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un groupe scolaire. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
  • La délibération n°7 concerne la détermination du prix de vente 2013 pour la vente de ferrailles. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.