Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 23 septembre 2013

Etaient présents :

MM. MAHIEU Philippe, VERHAEGHE Marie-Thérèse, BODART Michel, MOUFLIN Caroline, DUPAS Michel, EVRARD Monique, MAYEUX Jean-Luc, BOSSAERT Marie-Madeleine, BAILLET Isabelle, TURPIN Edmond, DEROCQ Sabine, GARRIC David, DONZE Florence, HERCHIN Georgy, DEBAILLEUL Bérengère, SALOME Pascal, LECOEUCHE Michèle, CLAUDON Pierre, VALENTIN Evelyne, MURICE Jean-Marie, FEUTRIE Jean-Pierre.

Absente excusée :

  • Mme BOUCHEZ Murielle

Ont donné procuration :

  • M. NORO Bruno à Mme EVRARD Monique
  • Mme BONNEL Angélique à Mme MOUFLIN Caroline
  • M. LEBLEU Grégory à M. BODART Michel
  • Mme DELERUE Laurence à M. MAYEUX Jean-Luc
  • M. DEVOSSE Thierry à Mme VERHAEGHE Marie-Thérèse
  • M. DEFOORT Michel à M. MURICE Jean-Marie
  • Mme WAZÉ Véronique à Mme VALENTIN Evelyne

Secrétaire de séance :

  • Mme BAILLET Isabelle

Assistait à la réunion :

  • M. Fabrice PIETERSOONE, Directeur Général des Services

Monsieur le Maire ouvre la séance, fait l’ordre des présents, le quorum étant atteint, la séance peut avoir lieu.

  • La délibération n°1 concerne la communication du rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’élimination des déchets du S.M.I.C.T.O.M pour l’année 2012.
  • La délibération n°2 concerne la communication du rapport d’activités du Syndicat Intercommunal pour l’Aménagement Hydraulique du Bassin de la Lawe (S.I.P.A.L).
  • La délibération n°3 est relative au Syndicat Intercommunal d’Energie des Communes de Flandre (S.I.E.C.F) et à l’instauration de la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
  • La délibération n°4 concerne des nouvelles adhésions de communes au S.I.D.E.N – S.I.A.N.  La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
  • La délibération n°5 concerne une modification des statuts du S.I.D.E.N – S.I.A.N. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
  • La délibération n°6 est relative à la décision modificative n°1. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
  • La délibération n°7 concerne la vente d’un véhicule à un particulier. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
  • La délibération n°8  concerne la participation financière 2014 à la Maison de l’Emploi. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
  • La délibération n°9 concerne une modification du tableau des effectifs de l’école de musique. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
  • La délibération n°10 concerne la réévaluation du loyer du 1 rue Jean Mermoz. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
  • La délibération n°11 concerne une demande de subvention au titre de la Réserve Parlementaire pour la construction du groupe scolaire.  La délibération est adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés.
  • La délibération n°12 concerne la communication du rapport d’activités du Syndicat Intercommunal des Vallées de la Lys et de la Deûle.