Réunion du conseil municipal le 23 septembre

La prochaine réunion du conseil municipal qui aura lieu le lundi 23 Septembre 2013, à 19 heures, Grand Salon de l’Hôtel de Ville.

L’ordre du jour est le suivant :

  • Adoption du procès-verbal en date du 26 Juin 2013.
  • Intercommunalité – Communication du rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’élimination des déchets du SMICTOM – Année 2012.
  • Intercommunalité – Communication de rapport d’activités du Syndicat Intercommunal pour l’Aménagement Hydraulique du Bassin de la Lawe (S.I.P.A.L).
  • Intercommunalité – Syndicat Intercommunal d’Energie des Communes de Flandre (S.I.E.C.F) – Instauration de la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution de gaz.
  • SIDEN – S.I.A.N – Nouvelles adhésions de communes.
  • SIDEN – S.I.A.N – Modification de statuts.
  • Finances – Décisions modificatives n°1.
  • Affaires Générales – Vente d’un véhicule à un particulier.
  • Affaires Générales – Participation financière 2014 à la Maison de l’Emploi.
  • Personnel – Modification du tableau des effectifs – Ecole de musique.
  • Finances – Réévaluation du loyer 1 rue Jean Mermoz.
  • Finances – Construction du groupe scolaire – Demande de subvention  - Réserve Parlementaire.
  • Intercommunalité – Communication du rapport d’activités du Syndicat Intercommunal des Vallées de la Lys et de la Deûle.
  • Questions diverses.