Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 26 juin 2013

Etaient présents : MM. MAHIEU Philippe, BODART Michel, MOUFLIN Caroline, DUPAS Michel, EVRARD Monique, MAYEUX Jean-Luc, BOSSAERT Marie-Madeleine, BAILLET Isabelle, TURPIN Edmond, DEROCQ Sabine, GARRIC David, DONZE Florence, HERCHIN Georgy, DEBAILLEUL Bérengère, SALOME Pascal, LECOEUCHE Michèle, DELERUE Laurence, VALENTIN Evelyne, MURICE Jean-Marie, BOUCHEZ Murielle, FEUTRIE Jean-Pierre, DEFOORT Michel.

Ont donné procuration :

  • Mme VERHAEGHE Marie-Thérèse à M. BODART Michel
  • M. NORO Bruno à M. TURPIN Edmond
  • M. CLAUDON Pierre à Mme EVRARD Monique
  • Mme BONNEL Angélique à Mme MOUFLIN Caroline
  • M. LEBLEU Grégory à M. DUPAS Michel
  • M. DEVOSSE Thierry à Mme BOSSAERT Marie-Madeleine
  • Mme WAZÉ Véronique à M. DEFOORT Michel

Secrétaire de séance :

  • Mme BAILLET Isabelle

Assistait à la réunion :

  • M. Fabrice PIETERSOONE, Directeur Général des Services

Monsieur le Maire ouvre la séance, fait l'ordre des présents, le quorum étant atteint, la séance peut avoir lieu.

  • La délibération n°1 concerne la répartition des sièges au sein de l'organe délibérant de la Communauté de Communes Flandre Lys. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°2 est relative au paiement de la cotisation 2013 au SIPAL. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°3 est relative au paiement de la contribution communale au S.I.A Lys Deûle. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°4 concerne la modification des tarifs de la cantine scolaire. La délibération est adoptée à la majorité des suffrages exprimés.
  • La délibération n°5 concerne la nouvelle dénomination de l'ancienne cantine scolaire. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°6 est relative à l'achat d'un terrain aux consorts REVILLION-CREPELLE. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°7 est relative à une demande de subvention au Conseil Général du Nord pour la construction du groupe scolaire. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°8 est relative à une demande de subvention au Conseil Régional pour la construction du groupe scolaire. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°9 concerne l'avis du C.T.P suite à des suppressions de postes. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°10 est relative à l'indemnisation d'un riverain de la rue Jean Mermoz. La délibération est adoptée à l'unanimité des suffrages exprimés.
  • La délibération n°11 est relative à la signature d'une convention d'occupation du Domaine Public de Noréade. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°12 concerne l'autorisation d'ouverture d'un compte à terme. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.