Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 26 mars 2012

Etaient présents :

MM. MAHIEU Philippe, VERHAEGHE Marie-Thérèse, BODART Michel, MOUFLIN Caroline, DUPAS Michel, EVRARD Monique, MAYEUX Jean-Luc, BOSSAERT Marie-Madeleine, NORO Bruno, BAILLET Isabelle, TURPIN Edmond, DEROCQ Sabine, GARRIC David, DONZE Florence, HERCHIN Georgy, DEBAILLEUL Bérengère, SALOME Pascal, LECOEUCHE Michèle, DELERUE Laurence, VALENTIN Evelyne, BOUCHEZ Murielle, FEUTRIE Jean-Pierre.

Ont donné procuration :

M. CLAUDON Pierre à M. MAYEUX Jean-Luc

Melle BONNEL Angélique à Mme MOUFLIN Caroline

M. LEBLEU Grégory à M. BODART Michel

M. DEVOSSE Thierry à M. DUPAS Michel

M. MURICE Jean-Marie à Mme BOUCHEZ Murielle

M. DEFOORT Michel à M. FEUTRIE Jean-Pierre

Mme WAZÉ Véronique à Mme VALENTIN Evelyne

Secrétaire de séance :

Mme BAILLET Isabelle

Assistait à la réunion :

M. Fabrice PIETERSOONE, Directeur Général des Services

Monsieur le Maire ouvre la séance, fait l'ordre des présents, le quorum étant atteint, la séance peut avoir lieu.

  • La délibération n°1 concerne la présentation et le vote du compte administratif. La délibération est adoptée à l'unanimité des suffrages exprimés avec 4 abstentions : MM. FEUTRIE – DEFOORT – MURICE – WAZÉ.
  • La délibération n°2 est relative à la présentation et l'approbation du compte de gestion du Trésorier. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°3 est relative à l'affectation du résultat 2011. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°4 concerne la fixation du taux des 3 taxes. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°5 est relative à la présentation et au vote du budget primitif 2012. La délibération est adoptée à la majorité des suffrages exprimés. 1 contre : M. FEUTRIE et 3 abstentions : MM. MURICE – BOUCHEZ – WAZÉ.
  • La délibération n°6 est relative au bilan des acquisitions et cessions opérées en 2011. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°7 concerne la modification des statuts de la Communauté de Communes Flandre Lys. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°8 est relative à l'avis défavorable du conseil municipal sur l'enquête publique présentée par le G.A.E.C du Bayard. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°9 concerne des avenants au marché de construction d'une salle multisports au complexe Jean Mermoz. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°10 concerne le paiement de la cotisation 2012 au Syndicat Intercommunal d'Assainissement Agricole et d'Aménagement Hydraulique du Bas Pays de Béthune (S.I.A.A.A.H). La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°11 concerne une demande de subvention au titre de la D.E.T.R pour la rénovation de la toiture de l'Hôtel de Ville. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°12 concerne une demande de subvention au titre de la D.E.T.R pour des travaux d'accessibilité sur des bâtiments publics. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.