Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du mardi 14 février 2012

Etaient présents :

MM. MAHIEU Philippe, VERHAEGHE Marie-Thérèse, BODART Michel, MOUFLIN Caroline, DUPAS Michel, MAYEUX Jean-Luc, BOSSAERT Marie-Madeleine, NORO Bruno, TURPIN Edmond, GARRIC David, DONZE Florence, DEBAILLEUL Bérengère, SALOME Pascal, LECOEUCHE Michèle, CLAUDON Pierre, VALENTIN Evelyne, MURICE Jean-Marie, BOUCHEZ Murielle, FEUTRIE Jean-Pierre, DEFOORT Michel, WAZÉ Véronique.

Ont donné procuration :

  • Mme EVRARD Monique à M. BODART Michel
  • Mme BAILLET Isabelle à Mme BOSSAERT Marie-Madeleine
  • Mme DEROCQ Sabine à M. NORO Bruno
  • M. HERCHIN Georgy à Mme VERHAEGHE Marie-Thérèse
  • Melle BONNEL Angélique à Mme MOUFLIN Caroline
  • M. LEBLEU Grégory à M. TURPIN Edmond
  • Mme DELERUE Laurence à M. MAYEUX Jean-Luc
  • M. DEVOSSE Thierry à M. DUPAS Michel

Secrétaire de séance :

Mme BOSSAERT Marie-Madeleine

Assistait à la réunion :

M. Fabrice PIETERSOONE, Directeur Général des Services

Monsieur le Maire ouvre la séance, fait l'ordre des présents, le quorum étant atteint, la séance peut avoir lieu.

  • La délibération n°1 concerne le débat d'orientation budgétaire 2012.
  • La délibération n°2 est relative à une nouvelle adhésion S.I.D.E.N-S.I.A.N. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°3 concerne est relative à la dénomination « Au fil de la Lys » pour le chemin de randonnée aménagé sur les berges de la Lys. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°4 concerne une demande de subvention au Conseil Général du Nord pour la sécurisation du chemin de randonnée « Au fil de La Lys ». La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°5 est relative à la vente d'un terrain à Madame et Monsieur DE TEMMERMAN cour de La Gare. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°6 est relative à la vente d'un terrain à Monsieur BENOIT et Mlle REYMONENQ cour de la Gare. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°7 concerne la vente d'un véhicule UNIMOG à un particulier. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°8 est relative à l'avenant n°1 au marché d'exploitation des installations thermiques. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°9 concerne une modification au tableau des effectifs. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°10 concerne une avance sur subvention 2012. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°11 concerne la fixation du loyer pour le logement situé 19 rue Jean Mermoz à La Gorgue. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.