Compte-rendu du conseil municipal du 13 décembre 2011

Etaient présents : MM. MAHIEU Philippe, VERHAEGHE Marie-Thérèse, BODART Michel, MOUFLIN Caroline, DUPAS Michel, EVRARD Monique, MAYEUX Jean-Luc, BOSSAERT Marie-Madeleine, NORO Bruno, TURPIN Edmond, DEROCQ Sabine, GARRIC David, DONZE Florence, HERCHIN Georgy, DEBAILLEUL Bérengère, SALOME Pascal, LECOEUCHE Michèle, CLAUDON Pierre, VALENTIN Evelyne, MURICE Jean-Marie, BOUCHEZ Murielle, FEUTRIE Jean-Pierre, DEFOORT Michel, WAZÉ Véronique.

Ont donné procuration :

Mme BAILLET Isabelle à Mme EVRARD Monique

Melle BONNEL Angélique à Mme BOSSAERT Marie-Madeleine

M. LEBLEU Grégory à Mme VERHAEGHE Marie-Thérèse

Mme DELERUE Laurence à M. MAYEUX Jean-Luc

M. DEVOSSE Thierry à M. DUPAS Michel

Secrétaire de séance : Mme BOSSAERT Marie-Madeleine

Assistait à la réunion : M. Fabrice PIETERSOONE, Directeur Général des Services

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Monsieur le Maire ouvre la séance, fait l'ordre des présents, le quorum étant atteint, la séance peut avoir lieu.

  • La délibération n°1 concerne la communication du rapport d'activités du syndicat intercommunal des vallées de la Lys et de la Deûle.
  • La délibération n°2 concerne la communication du rapport d'activités du Syndicat Intercommunal d'Energie des Communes de Flandre (S.I.E.C.F).
  • La délibération n°3 concerne la décision modificative n°2. La délibération est adoptée à l'unanimité des suffrages exprimés. 6 abstentions : MM.VALENTIN, MURICE, BOUCHEZ, FEUTRIE, DEFOORT, WAZÉ.
  • La délibération n°4 est relative à une motion en faveur de la partie professionnelle du lycée Val de Lys. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°5 concerne la vente du véhicule 19 places à un particulier. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°6 concerne une convention avec la Communauté de Communes Flandre Lys pour le diagnostic accessibilité des voiries. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°7 concerne la modification des statuts de la Communauté de Communes Flandre Lys. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°8 concerne la vente d'un terrain par le C.C.A.S. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°9 concerne la création d'une ludothèque. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°10 est relative au lancement de la tranche II du F.I.S.A.C. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°11 concerne la vente de terrains au Domaine des Magots. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°12 concerne la commission d'évaluation des charges transférées. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°13 concerne la signature d'une convention de participation à l'organisation du « Cap sur l'Emploi ». La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°14 concerne l'indemnité de conseil et d'assistance au Trésorier. La délibération est adoptée à l'unanimité des suffrages exprimés.