Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 15 juin 2020 à 19 heures

Etaient présents : MM. MAHIEU Philippe, VERHAEGHE Marie-Thérèse, BODART Michel, EVRARD Monique, DUPAS Michel, BOSSAERT Marie-Madeleine, MAYEUX Jean-Luc, MERLEN Dorothée, NORO Bruno, BROUTEELE Philippe, DERONNE Véronique, DEROCQ Sabine, TURPIN Edmond, LECOEUCHE Michèle, VAN LITSENBORGH Mickaël, DEQUEKER Christelle, ANDREATTA Ludivine, DELVART Dominique, BARTEK Virginie, LEFEBVRE Yves, DEBRAY Danièle, GALLIAERDE Benoît, CORRIERE Dagmar, COURBY Jessy, JANKOVIC Dominique, EVRARD Alexandre, BERTHE Marie-José, SALMON Alexis.

A donné procuration :

M. WAREMBOURG Jean-Marc à M. MAYEUX Jean-Luc

Secrétaire de séance :

M. COURBY Jessy

Assistait à la réunion :

M. Fabrice PIETERSOONE, Directeur Général des Services

Monsieur le Maire ouvre la séance, fait l’ordre des présents, le quorum étant atteint, la séance peut avoir lieu.

La délibération n°1 concerne l’adoption du règlement intérieur du conseil municipal.
La délibération est adoptée à la majorité des suffrages exprimés.
1 contre – SALMON Alexis

La délibération n°2 concerne la délégation du conseil municipal au Maire au titre de l’article L2122-22 du C.G.C.T.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°3 concerne le droit de préemption.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°4 concerne l’élection des délégués au conseil d’administration de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes « Résidence de Beaupré ». Mesdames Marie-Thérèse VERHAEGHE et Sabine DEROCQ sont élues.
La délibération est adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés.
1 abstention : M. Alexis SALMON

La délibération n°5 concerne la désignation des délégués titulaires et suppléants au syndicat intercommunal d’énergie des communes de Flandre (S.I.E.C.F).
Sont désignés titulaires : M. Edmond TURPIN Mme Sabine DEROCQ
Sont désignés suppléants : Mme Michèle LECOEUCHE et M. Jessy COURBY
La délibération est adoptée à la majorité des suffrages exprimés.
1 abstention : M. Alexis SALMON

La délibération n°6 concerne la détermination du nombre de membres qui siégeront au conseil d’administration du centre communal d’action sociale (C.C.A.S).
Monsieur le Maire fixe ce nombre d’élus désignés par le conseil municipal à 8 et donc le même nombre de membres désignés par ses soins par arrêté.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°7 concerne l’élection des membres du conseil municipal au conseil d’administration du centre communal d’action sociale (C.C.A.S).
Sont élus : MAYEUX Jean-Luc, EVRARD Monique, BOSSAERT Marie-Madeleine, LEFEBVRE Yves, DERONNE Véronique, BARTEK Virginie, JANKOVIC Dominique, DEQUEKER Christelle.
29 votants
29 suffrages exprimés
28 voix pour La Gorgue@venir
1 voix pour La Gorgue Ambitieuse

La délibération n°8 concerne l’élection des membres de la commission d’appel d’offres.
Sont élus :

Commission APPEL D'OFFRES

Titulaires : BODART Michel, DELVART Dominique, MAYEUX Jean-Luc, JANKOVIC Dominique, TURPIN Edmond.

Suppléants : DEROCQ Sabine, EVRARD Alexandre, NORO Bruno, DEQUEKER Christelle, GALLIAERDE Benoît.

28 votants
28 suffrages exprimés
1 abstention – M. Alexis SALMON
28 voix pour La Gorgue@venir>

La délibération n°9 concerne l’élection des membres des commissions finances et travaux.
Sont élus par 29 voix :

Commission FINANCES

Titulaires :  Michel DUPAS, Monique EVRARD, Marie-Madeleine BOSSAERT, Marie-José BERTHE, Dorothée MERLEN, Mickaël VAN LITSENBORGH, Christelle DEQUEKER, Philippe BROUTEELE, Dominique DELVART, Danièle DEBRAY.

Suppléants  : Marie-Thérèse VERHAEGHE, Véronique DERONNE, Virginie BARTEK, Ludivine ANDREATTA, Jessy COURBY.

Commission TRAVAUX

Titulaires :  Michel BODART, Jean-Luc MAYEUX, Yves LEFEBVRE, Bruno NORO, Alexandre EVRARD, Benoît GALLIAERDE, Dagmar CORRIERE, Sabine DEROCQ, Edmond TURPIN, Alexis SALMON.

Suppléants : Dominique JANKOVIC, Jean-Marc WAREMBOURG, Philippe MAHIEU, Michèle LECOEUCHE.

La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°10 concerne la création de commissions.
Le conseil municipal forme, à l’occasion de son installation, des commissions chargées d’étudier les questions soumises au conseil soit à l’initiative d’un de ses membres, soit par l’administration.
Il propose aujourd’hui de créer les commissions suivantes :
• Urbanisme
• Culture, fêtes et cérémonies
• Ecoles – restauration scolaire
• Jeunesse – centres de loisirs
• Sports
• Numérique, communication, R.G.P.D
• Environnement

Les commissions seront composées de 10 membres titulaires et 5 suppléants.
Monsieur le Maire met cette proposition au vote.
Il demande ensuite qui est candidat.
Sont élus par 28 voix :

Commission URBANISME

Titulaires : Michel BODART, Michèle LECOEUCHE, Bruno NORO, Danièle DEBRAY, Yves LEFEBVRE, Jessy COURBY, Benoît GALLIAERDE, Edmond TURPIN, Philippe BROUTEELE, Ludivine ANDREATTA 

Suppléants : Michel DUPAS, Monique EVRARD, Véronique DERONNE, Alexandre EVRARD, Dominique DELVART.

Commission CULTURE, FÊTES et CÉRÉMONIES

Titulaires :  Dorothée MERLEN, Marie-Thérèse VERHAEGHE, Dominique DELVART, Christelle DEQUEKER, Mickaël VAN LITSENBORGH, Virginie BARTEK, Alexandre EVRARD, Dominique JANKOVIC, Marie-José BERTHE, Sabine DEROCQ.

Suppléants : Danièle DEBRAY, Monique EVRARD, Yves LEFEBVRE, Jean-Luc MAYEUX, Philippe BROUTEELE.

Commission ÉCOLES, RESTAURATION SCOLAIRE

Titulaires : Monique EVRARD, Philipe BROUTEELE, Ludivine ANDREATTA, Virginie BARTEK, Dagmar CORRIERE, Alexandre EVRARD, Christelle DEQUEKER, Michel DUPAS, Benoît GALLIAERDE, Dominique JANKOVIC.

Suppléants : Marie-Madeleine BOSSAERT, Dorothée MERLEN, Mickaël VAN LITSENBORGH, Sabine DEROCQ, Jessy COURBY.

Commission JEUNESSE et CENTRES DE LOISIRS

Titulaires : Michel DUPAS, Virginie BARTEK, Dagmar CORRIERE, Marie-José BERTHE, Philippe BROUTEELE, Monique EVRARD, Dorothée MERLEN, Alexandre EVRARD, Jessy COURBY, Ludivine ANDREATTA.

Suppléants : Marie-Thérèse VERHAEGHE, Véronique DERONNE, Christelle DEQUEKER, Jean-Luc MAYEUX, Dominique DELVART.

Commission SPORTS

Titulaires : Michel DUPAS, Ludivine ANDREATTA, Dominique JANKOVIC, Benoît GALLIAERDE, Mickaël VAN LITSENBORGH, Edmond TURPIN, Jean-Luc MAYEUX, Jean-Marc WAREMBOURG, Philippe BROUTEELE, Alexandre EVRARD.

Suppléants : Sabine DEROCQ, Dorothée MERLEN, Jessy COURBY, Virginie BARTEK, Monique EVRARD.

Commission NUMÉRIQUE, COMMUNICATION et R.G.P.D

Titulaires : Benoît GALLIAERDE, Alexandre EVRARD, Michel DUPAS, Monique EVRARD, Philippe BROUTEELE, Marie-Madeleine BOSSAERT, Mickaël VAN LITSENBORGH, Michel BODART, Jessy COURBY, Dorothée MERLEN.

Suppléants : Dominique JANKOVIC, Yves LEFEBVRE, Edmond TURPIN, Danièle DEBRAY, Dagmar CORRIERE.

Commission ENVIRONNEMENT

Titulaires : Jessy COURBY, Edmond TURPIN, Bruno NORO, Alexandre EVRARD, Dominique JANKOVIC, Virginie BARTEK, Ludivine ANDREATTA, Christelle DEQUEKER, Philippe BROUTEELE, Yves LEFEBVRE.

Suppléants : Michel BODART, Danièle DEBRAY, Véronique DERONNE, Marie-Madeleine BOSSAERT, Dorothée MERLEN.

La délibération est adoptée à la majorité des suffrages exprimés.
1 abstention : M. Alexis SALMON

La délibération n°11 concerne la fixation du nombre de représentants de l’administration au comité technique paritaire / C.H.S.C.T des agents municipaux et du C.C.A.S.
Le nombre est fixé à 3 titulaires : Mme Marie-Madeleine BOSSAERT, M. Jean-Luc MAYEUX et Mme Monique EVRARD.
Et 3 suppléants : M. Michel DUPAS, M. Michel BODART et Mme Marie-Thérèse VERHAEGHE.

La délibération est adoptée à la majorité des suffrages exprimés.
1 abstention : M. Alexis SALMON

La délibération n°12 concerne une modification des effectifs.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°13 concerne l’acceptation d’indemnités de sinistres.
Considérant les différents sinistres subits sur les équipements et biens communaux, le conseil municipal autorise Monsieur le Maire à mettre à l’encaissement les différentes indemnités.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°14 concerne l’accord suite à une demande de LOGIFIM pour une garantie d’emprunt pour la construction de 30 logements.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°15 concerne la proposition de commissaires qui siègeront à la commission communale des impôts directs.
La délibération est adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés.
1 abstention : M. Alexis SALMON

La délibération n°16 concerne la composition de la commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées.
Sont élus :

Commission ACCESSIBILITÉ

BODART Michel, VERHAEGHE Marie-Thérèse, BOSSAERT Marie-Madeleine, WAREMBOURG Jean-Marc, MAYEUX Jean-Luc, LEFEBVRE Yves.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°17 concerne une demande de subvention au conseil départemental au titre du produit des amendes de police.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°18 concerne la délibération cadre relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (R.I.F.S.E.E.P) pour les filières technique et médico-sociale.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°19 est relative à la vente d’une parcelle de terrain rue des Bannois.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.