Le conseil municipal se réunira lundi 23 septembre, à 19 heures, dans le Grand Salon de l’Hôtel de Ville.
A l’ordre du jour :
Procès-verbal de la séance du 24 juin 2019.
S.I.D.E.N-S.I.A.N – Nouvelles adhésions de communes au S.I.D.E.N-S.I.A.N – Comités syndicaux des 11 juin et 4 juillet 2019.
Intercommunalité – SICTOM DES FLANDRES – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets 2018.
Intercommunalité – Syndicat Intercommunal d’Energie des Communes de Flandre – S.I.E.C.F – Rapport d’activité 2018.
Finances – Garantie d’emprunt – S.A Flandre Opale Habitat.
Finances – Garantie d’emprunt – S.A Flandre Opale Habitat.
Affaires Générales – Convention tripartite Centre de Gestion59 / Communauté de Communes Flandre Lys / Commune.
Travaux – Réfection de la voirie rue Auguste Noël – Convention de groupement de commandes.
Travaux – Réfection de la voirie de la Résidence Petite Envie – Convention de groupement de commandes.
Affaires Générales – Schéma Départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage du Nord – Avis du conseil municipal.
Affaires Générales – Plan de gestion du Frênelet – Avis du conseil municipal.
Affaires Générales – Motion pour le maintien de la Trésorerie de Merville.
Personnel – Modification du tableau des effectifs – Créations de postes.
Marchés publics – Décisions du Maire.
Affaires Générales – Déclaration de mise en location – Convention.
Affaires Générales – Tableau recensant les voies communales.
Finances – Décision modificative n°1.
Finances – indemnité de conseil et d’assistance au Trésorier.
Intercommunalité – Dissolution du S.I.A.A.A.H – Répartition de l’actif et du passif.
Finances – subvention exceptionnelle.
Questions diverses.