À l’ordre du jour du Conseil Municipal le 7 décembre 2016

La prochaine réunion du conseil municipal qui aura lieu le Mercredi 7 décembre 2016 à 19 heures, dans le Grand Salon de l’Hôtel de Ville

L’ordre du jour est le suivant :

Procès-verbal de la séance du 14 septembre 2016.

Affaires Générales – Motion contre la réduction des horaires d’ouverture du bureau de Poste de La Gorgue

Intercommunalité – Fusion entre l’U.S.A.N et le S.I.A.B.N.A. – Approbation du périmètre et des statuts du nouveau syndicat mixte issu de la fusion.

Intercommunalité – Désignation des délégués à l’U.S.A.N.

Finances – Modification du tarif du repas à la cantine.

Ecoles – Finances – Taux de rémunération des heures supplémentaires effectuées par les personnels relevant de l’enseignement public.

Personnel – Contrat d’apprentissage.

Personnel – Suppressions et créations de postes.

Finances – Demande de subvention – Réserve Parlementaire.

Finances – Décisions modificatives n°2.

Finances – Pertes sur créances irrécouvrables – Admission en non-valeur.

Marchés Publics – Décisions du Maire.

Affaires générales – Conventions avec le Département du Nord.

Personnel – Création d’un poste d’auxiliaire de puériculture.

Affaires Générales – Système d’enregistrement des demandes de logements sociaux.

Sports – Arrêt des cartes sports et loisirs.

Questions diverses.