Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du lundi 8 décembre 2014

  1. La délibération 1, relative à la communication du rapport d’activités 2013 du Syndicat Intercommunal d’Énergie des Communes de Flandre (S.I.E.C.F) a été adoptée à l’unanimité des membres présents.
  2. La délibération 2, concernant l’adhésion au groupement de commandes en tant que membres a été adoptée à l’unanimité des membres présents.
  3. La délibération 3, concernant les frais de mission et de déplacement du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux a été adoptée à l’unanimité des membres présents.
  4. La délibération 4, relative à la vente de terrain à l’E.H.P.A.D « Résidence de Beaupré » a été adoptée à l’unanimité des membres présents.
  5. La délibération 5, concernant l’avance sur subvention 2015 a été adoptée à l’unanimité des membres présents.
  6. La délibération 6, relative à la demande de subvention au S.I.E.C.F. pour des travaux d’éclairage a été adoptée à l’unanimité des membres présents.
  7. La délibération 7, concernant les décisions du Maire d’attribuer plusieurs marchés (réfection et aménagement de voirie, couverture de clochetons à l’église Saint Pierre, illuminations de Noël, ….) a été adoptée à l’unanimité des membres présents.
  8. La délibération 8, relative à la fixation de la rémunération des agents recenseurs a été adoptée à l’unanimité des membres présents.
  9. La délibération 9, concernant l’attribution du marché d’entretien des espaces verts et des terrains de sport a été adoptée à l’unanimité des membres présents.
  10. La délibération 10, relative à la détermination du prix de vente 2014 de la ferraille a été adoptée à l’unanimité des membres présents.
  11. La délibération 11, concernant l’attribution du marché des assurances a été adoptée à l’unanimité des membres présents.
  12. La délibération 12, fixant l’indemnité de conseil et d’assistance au Trésorier a été adoptée à l’unanimité des membres présents.
  13. La délibération 13, relative à l’achat d’équipements pour le nouveau groupe scolaire et l’acquisition d’un logiciel pour instruire les autorisations d’urbanisme a été adoptée à l’unanimité des membres présents.
  14. La délibération 14, relative à la demande de remise gracieuse de Monsieur José Bayart, suite au contrôle juridictionnel de la Chambre régionale des Comptes, a été adoptée à l’unanimité des membres présents.
  15. La délibération 15, relative à la demande de remise gracieuse de Monsieur Philippe Duponchel, suite au contrôle juridictionnel de la Chambre régionale des Comptes, a été adoptée à l’unanimité des membres présents.
  16. La délibération 16, concernant le statut et la gratification des étudiants stagiaires a été adoptée à l’unanimité des membres présents.
  17. La délibération 17, concernant la signature de l’avenant au Contrat Enfance Jeunesse a été adoptée à l’unanimité des membres présents.
  18. La délibération 18, relative à la modification du règlement des locations de salles communales et des tarifs de location a été adoptée à l’unanimité des membres présents. Les nouveaux tarifs sont consultables sur le site internet de la ville.