Les délibérations  du conseil municipal du mercredi 23 septembre 2015

  1. La délibération n°1, concernant les nouvelles adhésions au S.I.D.E.N-S.I.A.N, a été adoptée à l’unanimité des membres présents.
  2. La délibération n°2, relative à la modification des statuts de la communauté de communes Flandre Lys, a été adoptée à l’unanimité des membres présents.
  3. Dans la délibération n°3, le rapport d’activités du syndicat intercommunal d’énergie des communes de Flandre (S.I.E.C.F) a été communiqué au Conseil Municipal.
  4. La délibération n°4, concernant la modification des statuts du syndicat intercommunal des communes de Flandre (S.I.E.C.F), a été adoptée à l’unanimité des membres présents.
  5. La délibération n°5, relative à l’élargissement du périmètre du syndicat intercommunal des communes de Flandre (S.I.E.C.F) aux communes de Fleurbaix, Laventie, Lestrem et Sailly-sur-la-Lys, a été adoptée à l’unanimité des membres présents.
  6. La délibération n°6, concernant le transfert de compétences au S.I.E.C.F, a été adoptée à l’unanimité des membres présents.
  7. Dans la délibération n°7, le rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’élimination des déchets du S.M.I.C.T.O.M pour l’année 2014 a été communiqué au Conseil Municipal.
  8. La délibération n°8, relative à la rétrocession de la voirie « Résidence Petite Envie », a été adoptée à l’unanimité des membres présents.
  9. Dans la délibération n°9, les décisions du Maire concernant les marchés publics ont été communiquées au Conseil Municipal.
  10. La délibération n°10, relative à la demande de subvention au Conseil Départemental du Nord pour les travaux de trottoirs et bordurations rue des Monts, a été adoptée à l’unanimité des membres présents.
  11. La délibération n°11, concernant la demande de subvention au Conseil Départemental du Nord pour les travaux de trottoirs et bordurations rue du Grand Chemin, a été adoptée à l’unanimité des membres présents.
  12. La délibération n°12, relative à la demande de Réserve Parlementaire pour les travaux de trottoirs et bordurations rue des Clinques, a été adoptée à l’unanimité des membres présents.
  13. La délibération n°13, concernant les décisions modificatives n°2, a été adoptée à l’unanimité des membres présents.
  14. La délibération n°14, relative à l’annulation de titres, a été adoptée à l’unanimité des membres présents.
  15. La délibération n°15, concernant la vente de 2 parcelles de terrain à Mr et Mme LELEU, a été adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés.
  16. La délibération n°16, relative à une Indemnité Spécifique de Service (I.S.S), a été adoptée à l’unanimité des membres présents.
  17. La délibération n°17, concernant la modification de la Prime de Service et de Rendement (P.S.R), a été adoptée à l’unanimité des membres présents.
  18. La délibération n°18, relative à la modification du tableau des effectifs, a été adoptée à l’unanimité des membres présents.
  19. La délibération n°19, concernant le paiement de la cotisation 2015 au S.I.P.A.L., a été adoptée à l’unanimité des membres présents.
  20. La délibération n°20, relative à l’agenda d’accessibilité programmée, a été adoptée à l’unanimité des membres présents.