Compte rendu des délibérations du conseil municipal du mardi 8 décembre 2015

Etaient présents :

MM. MAHIEU Philippe, BODART Michel, MOUFLIN Caroline, DUPAS Michel, EVRARD Monique, MAYEUX Jean-Luc, BOSSAERT Marie-Madeleine, NORO Bruno, TURPIN Edmond, HERCHIN Georgy, LECOEUCHE Michelle, VAN LITSENBORGH Mickaël, CHAPLIER Marie, MERLEN Dorothée, DELERUE Laurence, LEFEBVRE Yves, BRUNET Véronique, LELEU Rodrigue, DONZE Florence, BERTHE Marie-José, WAREMBOURG Jean-Marc.

Etait absent :

M. DEBRAY Jean-Yves

Ont donné procuration :  

Mme VERHAEGHE Marie-Thérèse à M. BODART Michel
Mme PRINGUEZ Valérie à Mme CHAPLIER Marie
Mme DEROCQ Sabine à Mme MOUFLIN Caroline
M. DELVART Dominique à M. LEFEBVRE Yves
Mme DEQUEKER Christelle à Mme EVRARD Monique
M. CLAUDON Pierre à M. VAN LITSENBORGH Mickaël
M. DEVOSSE Thierry à M. DUPAS Michel

Secrétaire de séance :

Mme CHAPLIER Marie

Assistait à la réunion :

M. Fabrice PIETERSOONE, Directeur Général des Services

Monsieur le Maire ouvre la séance, fait l’ordre des présents, le quorum étant atteint, la séance peut avoir lieu.

  1. La délibération n°1, concernant l’avis du conseil municipal sur le schéma départemental de coopération intercommunale du Pas-de-Calais, a été adoptée à l’unanimité des membres présents.
  2. La délibération n°2, relative à l’extension du SIDEN-SIAN aux communes de Morbecque et Steenbecque suite au projet de schéma départemental de coopération intercommunale du Nord, a été adoptée à l’unanimité des membres présents.
  3. La délibération n°3, relative au réaménagement du prêt entre Logis 62 et la Caisse des Dépôts et Consignations pour une garantie d’emprunt, a été adoptée à l’unanimité des membres présents.
  4. La délibération n°4, concernant une subvention exceptionnelle à l’Entente Pongiste    Estaires-La Gorgue de 984 €  pour les frais de formation de 4 entraineurs, a été adoptée à l’unanimité des membres présents.
  5. La délibération n°5, relative à des décisions modificatives suite à la réfection des voiries de campagne, a été adoptée à l’unanimité des membres présents.
  6. La délibération n°6, concernant la mise en place du régime indemnitaire de fonctions, sujétions, d’expertise et d’engagement professionnel (R.I.F.S.E.E.P), a été adoptée à l’unanimité des membres présents.
  7. La délibération n°7, relative à des suppressions de postes suite à des créations de postes, a été adoptée à l’unanimité des membres présents.
  8. Dans la délibération n°8, les décisions du Maire concernant les marchés publics ont été communiquées au Conseil Municipal.
  9. Dans la délibération n°9, le rapport annuel d’activités 2014 sur la qualité et le prix des services publics de l’eau potable et de l’assainissement a été communiqué au Conseil Municipal.