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A l’ordre du jour du conseil municipal du 19 septembre 2022

La réunion du conseil municipal aura lieu lundi 19 septembre 2022, à 19 Heures, à la Salle des Fêtes Christian Croquet.

L’ordre du jour est le suivant :
• Procès-verbal de la séance du 20 juin 2022.
• INTERCOMMUNALITÉ – Syndicat Intercommunal d’énergie des communes de Flandre – S.I.E.C.F – Rapport d’activités 2021.
• INTERCOMMUNALITÉ – SMICTOM DES FLANDRES – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets 2021.
• FINANCES – Admission en non valeur et créances éteintes.
• FINANCES – Subvention à LOGIFIM – Production de 30 logements à caractère sociaux.
• FINANCES – Décisions modificatives n°1.
• PERSONNEL – Modification du tableau des effectifs – Création de postes.
• URBANISME – Grand Chemin – Chemin rural n°10 – Désaffectation du domaine public.
• URBANISME – Déclassement d’une partie du chemin rural n°10 dit « Chemin du pont Rinchon ».
• FINANCES – Cession d’une parcelle au Grand Chemin à Monsieur et Madame VANHOLSBEKE Philippe.
• AFFAIRES GÉNÉRALES – Modification du Règlement Intérieur du Conseil Municipal.
• AFFAIRES GÉNÉRALES – Modification des commissions.
• INTERCOMMUNALITÉ – Groupement de commandes – Adhésion au marché mutualisé de signalisation routière.
• INTERCOMMUNALITÉ – Groupement de commandes – Adhésion au marché mutualisé de fourniture de produits d’entretien.
• MARCHÉS PUBLICS – Décisions du Maire.
• Questions diverses.

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