Ordre du Conseil Municipal
La réunion du conseil municipal aura lieu lundi 7 décembre 2020, à 19 heures, dans le grand salon de l’Hôtel de Ville
A l’ordre du jour :
• Installation de Madame Caroline Mouflin, conseillère municipale, suite à la démission de Monsieur Alexis Salmon.
• Procès-verbal de la séance du 14 septembre 2020.
• Intercommunalité – Syndicat Intercommunal d’Energie des Communes de Flandre S.I.E.C.F – Rapport d’activité 2019.
• Intercommunalité – SMICTOM des Flandres – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets 2019.
• Intercommunalité – Transfert de la compétence P.L.U – Avis du conseil municipal.
• S.I.D.E.N – S.I.A.N – Nouvelles adhésions de communes – Comité syndical du 13 février 2020.
• Finances – Travaux de trottoirs rue du Sault – Convention de participation financière avec la ville de Lestrem.
• Finances – Admission en non-valeur.
• Intercommunalité – Convention de prise en charge des séances de natation et du transport entre la commune et la C.C.F.L.
• Affaires générales – Création de la commission emploi – Élection des membres.
• Personnel – Modification du tableau des effectifs – Création et suppression de poste.
• Intercommunalité – Renouvellement des groupements de commandes pour 2020-2026.
• Finances – Décisions modificatives n°2.
• Affaires générales – Logement Complexe Pierre de Coubertin – Fixation du loyer.
• Marchés publics – Décisions du Maire.
• Affaires générales – Adhésion à l’Agence d’Ingénierie Départementale du Nord.
• Intercommunalité – Compétence voirie – Convention cadre entre les communes et la C.C.F.L.
• Culture – Règlement intérieur du réseau des médiathèques de Flandre-Lys – Approbation.
• Finances – Subvention exceptionnelle – Association « Déco’Logis ».
• Finances – Modification du tarif du repas à la cantine.
• Finances – Demande de fonds de concours à la C.C.F.L pour la rénovation de la piste d’athlétisme.
• Affaires Générales – Procédure d’élaboration de la Convention Territoriale Globale (C.T.G) avec la C.A.F.
• Questions diverses.