Ordre du jour de la réunion du conseil municipal du 15 juin 2020
La réunion du conseil municipal aura lieu lundi 15 juin 2020, à 19 heures, dans le grand salon de l’hôtel de ville.
A l’ordre du jour :
1. Procès-verbal de la séance du 26 mai 2020.
2. Affaires générales – Règlement intérieur du conseil municipal – Adoption.
3. Affaires générales – Délégation du conseil municipal au Maire au titre de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
4. Urbanisme – Droit de préemption.
5. E.H.P.A.D – Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes – Résidence de Beaupré – Election des délégués au conseil d’administration.
6. Syndicat Intercommunal d’Energie des Communes de Flandre – S.I.E.C.F – Désignation des délégués titulaires et suppléants.
7. Centre Communal d’Action Sociale – C.C.A.S – Composition du conseil d’administration – Détermination du nombre de membres.
8. Centre Communal d’Action Sociale – C.C.A.S – Election des membres du conseil municipal au conseil d’administration.
9. Affaires générales – Commission d’appel d’offres – Election des membres du conseil municipal.
10. Affaires générales – Création des commissions Finances et Travaux – Election des membres.
11. Affaires générales – Création de commissions.
12. Personnel – Comité Technique Paritaire des agents municipaux et du C.C.A.S – Fixation du nombre de représentants – Désignation des membres titulaires et suppléants représentant l’administration.
13. Personnel – Modification du tableau des effectifs.
14. Finances – Acceptation d’indemnités de sinistres.
15. Marchés Publics – Garantie d’emprunt à LOGIFIM pour la construction de 30 logements sur le site WAYMEL.
16. Affaires générales – Commission communale des impôts directs – Proposition des commissaires.
17. Affaires générales – Composition de la commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées.
18. Finances – Demande de subvention au Conseil Départemental au titre du produit des amendes de police.
19. Personnel – Délibération cadre relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel – R.I.F.S.E.E.P – Filière technique et médico-sociale.
20. Urbanisme – Vente d’une parcelle de terrain rue des Bannois.
21. Questions diverses.