Conseil municipal du 5 juillet 2023
Ordre du jour du conseil municipal du 5 juillet 2023
Liste des délibérations CM du 5 Juillet 2023
Procès-verbal CM du 5 Juillet 2023
A compter du 1er juillet 2022, la liste des délibérations remplace le compte-rendu, conformément à l’ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 portant des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements.
1. URBANISME - Arrêt de projet du Plan Local d'Urbanisme de La Gorgue et bilan de la concertation
3. FINANCES - Remboursement d'une concession à Madame Dunez Merchez
4. FINANCES - Perte sur créances irrécouvrables Admission en non-valeur et créances éteintes
5. FINANCES - Remboursement cantine
6. MARCHÉS PUBLICS - Décisions du maire
8. AFFAIRES GÉNÉRALES - Rétrocession de la rue des Tissages à la commune par Flandre opale Habitat
9. PERSONNEL - Modification du tableau des effectifs. Création et suppression de postes.